Introduction

Bienvenue sur notre site web. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé(e) des modifications éventuelles.

icon icon

Utilisation du site

Compte Utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les mettre à jour en cas de changement. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Comportement de l’Utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et à respecter toutes les lois et réglementations locales, nationales et internationales applicables. Il vous est interdit de :

  • Publier ou transmettre du contenu illégal, offensant, diffamatoire, obscène, ou qui enfreint les droits d’autrui.
  • Utiliser le site pour harceler, abuser, traquer, ou menacer autrui.
  • Téléverser des fichiers contenant des virus ou des logiciels malveillants.

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de [Nom de la Société] ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur les droits d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer ou afficher ce contenu sans l’autorisation écrite préalable de [Nom de la Société].

Limitation de Responsabilité

En aucun cas, [Nom de la Société], ses dirigeants, employés, partenaires, agents ou fournisseurs ne seront responsables des dommages directs, indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation de ce site ou des produits ou services obtenus par son intermédiaire.

Indemnisation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, en cas de violation de ces conditions d’utilisation.

Résiliation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité [Nom de la Société] et ses affiliés, dirigeants, employés et agents de toute réclamation, perte, responsabilité, dépense ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, résultant de votre utilisation du site ou de votre violation de ces conditions d’utilisation.

Loi Applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de [Pays/État], sans égard aux principes de conflits de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de [Lieu] pour la résolution de tout litige découlant de ces conditions d’utilisation ou de votre utilisation du site.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail de la Société].